La société ASPIT met à votre disposition sur ce site web des informations et documents. Ces derniers sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute utilisation non-autorisée de ceux-ci peut constituer une violation de ces lois.
Sauf disposition explicite dans le présent document, aucune partie des informations et documents du site ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de la société ASPIT. Sauf indication contraire à tout autre endroit sur le site, vous êtes autorisé à consulter et à imprimer les informations disponibles sur ce site aux conditions suivantes : 1. Les documents ne peuvent être utilisés qu'à titre personnel, pour information, en interne et dans un but non lucratif.
2. Les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit.